Add to ORKGClauzel Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, pour y remplir sa mission, conjointement avec le représentant Bouillerot, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 468
La Convention décrète que les représentants Richard et Laurent pourront rester une ou deux décades p...
Tallien Jean-Lambert, Bourdon (du Loiret). La Convention décrète que le comité de Sûreté générale lu...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Moreau François-Marie. La Convention accorde un congé de cinq décades au représentant Moreau (de Saô...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
Lacroix Jean-Michel, Soulignac Jean-Baptiste, Rivaud Francois. La Convention nationale décrète que l...
Granet François-omer. La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
Convention décrète que le représentant Dherbez-Latour se rendra de suite dans son sein, lors de la s...
Clauzel Jean-Baptiste. A la demande du représentant Clauzel au nom du comité de Sûreté générale, la ...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. La Convention accorde un congé de deux décades et demie a...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande faite par le représentant Léonard Bourdon d’une...
Plet-Beauprey Pierre-François-Nicolas. La Convention nationale accorde au représentant du peuple Ple...
La Convention décrète que les représentants Richard et Laurent pourront rester une ou deux décades p...
Tallien Jean-Lambert, Bourdon (du Loiret). La Convention décrète que le comité de Sûreté générale lu...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
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