Add to ORKGRenvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus à Louviers (Eure), lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 516
Résumé de l'adresse des citoyens de Poitiers (Vienne), lors de la séance du 17 brumaire an III (7 no...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Laignes (Côte-d’Or), lors de la séanc...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Pierre (ci-devant Pierre-de-Bresse), lors de la séanc...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sommières (Gard), lors d...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sommières (Gard), lors d...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse du comité de surveillance du district de Cambrai (Nord...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse du comité de surveillance du district de Cambrai (Nord...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Résumé de l'adresse des citoyens de Poitiers (Vienne), lors de la séance du 17 brumaire an III (7 no...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Laignes (Côte-d’Or), lors de la séanc...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Pierre (ci-devant Pierre-de-Bresse), lors de la séanc...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sommières (Gard), lors d...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
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