Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) pour la construction du vaisseau Le Vengeur, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 517
Renvoi au comité des Finances du don patriotique de la commune de Castelnau (Tarn) pour la construct...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lannion (Côtes du Nord),...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Saint...
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Rochefort (Charente-Inférieure) pour...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre de la société populaire de Brest (Finistère) qui informe ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Dinan (Côtes-du-Nord) ...
Renvoi au comité des Finances du don de 169 L 9 sols effectué par la société populaire de Congy (Mar...
Don de la société populaire de Cousance (Jura) d'une somme de 250 L pour concourir à la construction...
Don de la société populaire d'Ancenis pour la construction du vaisseau le Vengeur, lors de la séance...
Renvoi au comité de Marine de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canon...
Don de la société populaire de Verneuil (Eure) pour contribuer à l’équipement d’un vaisseau, lors de...
Don de la société populaire de Ruffec (Charente) pour la construction d’un nouveau vaisseau le Venge...
Renvoi au comité de la Marine de l'adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la so...
Renvoi au comité de Salut public d'une copie de l’invitation faite à leurs concitoyens par les admin...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
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