Add to ORKGLouis Pautrizel. Décret, présenté par Pautrizel, concernant les colons des Isles-du-Vent qui, marchant dans le sentier du patriotisme, ont bien mérité de la patrie, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 522
Décret, présenté par le comité des Secours publics, concernant le secours à accorder à la veuve Thom...
Décret, proposé par Duay, concernant la remise en liberté des colons des Isles françaises à l'except...
Décret statuant, après le rapport de Thuriot et les lettres des envoyés en mission, que l'armée des ...
Louis Pautrizel. Décret, présenté par Pautrizel, concernant les colons des Isles-du-Vent qui, marcha...
Décret accordant aux patriotes Corses réfugiés sur le continent des secours provisoires à compter du...
Don patriotique des citoyens du dépôt de 1ère réquisition, établi à Poitiers (Vienne), lors de la sé...
Résumé de l'adresse des citoyens de Poitiers (Vienne), lors de la séance du 17 brumaire an III (7 no...
Décret, présenté par le comité des Secours, concernant un secours provisoire à accorder à la veuve M...
Arrighi Jean-Marie. Décret sur les patriotes corses réfugiés en France, lors de la séance du 16 vend...
État des dons patriotiques faits à la Convention, depuis le 11 brumaire, l’an troisième de la Républ...
État des dons patriotiques faits à la Convention nationale depuis le 21 brumaire an III, lors de la ...
États des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 brumaire an III, lors de la séance du...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Sallengros Albert. Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des Secours, concernant l'indemn...
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