Add to ORKGRenvoi au comité des finances de l'examen d'une question sur les brevets de retenue, lors de la séance du 13 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 1
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances de l'examen d'une question sur les brevets de retenue, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi à un comité de la question soulevée par un membre concernant le remboursement à faire aux bie...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Harambure Louis François Alexandre, baron d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi de la questi...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Vernier Théodore. Renvoi au pouvoir exécutif de la question de M. Vernier concernant le payement des...
Renvoi aux comités de Constitution et de révision de questions sur le décret sur l'organisation du m...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la municipalité de Lyon, lors de la séance du 19 avril...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
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