Add to ORKGNouveau projet de décret du comité sur l'organisation de la marine, en annexe de la séance du 13 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 60-63
Bouche Charles-François. Projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine...
Renvoi au comité de l'article 5 du projet de décret sur l'administration de la marine, lors de la sé...
Viefville des Essarts Jean-Louis de. Idées sur l’organisation de la marine, présentées par M. de Vie...
Nouveau projet de décret du comité sur l'organisation de la marine, en annexe de la séance du 13 avr...
Projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791. In: Arch...
Begouën Jacques François. Projet de décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en...
Curt Louis de. Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arse...
Gualbert. Projet de décret de M. Gualbert sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 a...
Defermon des Chapelières Jacques. Projet de décret, par M. Defermon au nom du comité de la marine, s...
Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Projet de décret de M. Ricard de Séalt sur l’organisation de ...
Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...
Décret sur un projet de bassins pour la marine, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Pa...
Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Projet de décret de M. Champagny relatif à l'organisation de la m...
Viefville des Essarts Jean Louis de. Idées sur l’organisation de la marine, par M. de Viefville des ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Malouet sur les dépenses et le régime économique de l...
Bouche Charles-François. Projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine...
Renvoi au comité de l'article 5 du projet de décret sur l'administration de la marine, lors de la sé...
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