Add to ORKGTreilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, lors de la séance du 14 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 90
Guillaume Louis-Marie, Croix Charles Lidewine Marie de. Motion de M. de Croix sur l'ajournement de l...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus au nom du comité d'aliénation concernant le compte des assig...
Renvoi au comité de liquidation des motions de MM. D'harambure et Dillon, lors de la séance du 20 se...
Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, ...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus fixant que le rapport de M. de Cernon sur les créanciers de ...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus relative aux bâtiments de la caisse de l'extraordinaire deve...
André Antoine Balthazar d', Camus Armand Gaston. Motions de MM. d'André et Camus pour demander un ra...
Bouche Charles-François, Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus sur la lettre du garde des sceaux r...
Camus Armand Gaston. Motion relative à l'ordre de Malte de M. Camus en annexe de la séance du 4 janv...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus concernant le serment des officiers, lors de la séance du 30...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus sur le payement des dettes de M. d'Artois, lors de la séance...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus relative à la tenue des séances pour les prochains jours, lo...
Motion pour que les comités de liquidation, des contributions publiques et de judicature trouvent de...
Renvoi au comité de liquidation de la motion de M. d'Ambly sur la séparation des propriétés, lors de...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus sur le contre-seing des décrets, lors de la séance du 31 mar...
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