Add to ORKGRenvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de la séance du 15 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 105
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnai...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Vernier Théodore. Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coup...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à f...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les répara...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Vernier Théodore. Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les a...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autoris...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnai...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Vernier Théodore. Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coup...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
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