Add to ORKGChabroud Charles. Amendement sur l'article 13 du décret relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 117-118
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
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Chabroud Charles. Adoption de l'article 1er du décret sur l'organisation de la marine, lors de la sé...
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