Chabroud Charles, Le Bois Desguays Jacques François. Intervention du Président annonçant la présence des avocats au conseil et décision de ne pas les admettre à la barre, lors de la séance du 16 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 131
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Intervention de M. Regnaud annonçant la nominat...
Defermon des Chapelières Jacques. Intervention de M. Defermon annonçant l'élection de M. Coz à évêqu...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, André Antoine Balthazar d'. Interventions sur u...
Chabroud Charles, Le Bois Desguays Jacques François. Intervention du Président annonçant la présence...
Chabroud Charles. Intervention du Président annonçant un service solennel pour M. de Mirabeau à l'ég...
Intervention du Président concernant la députation chargée de remercier le roi de son discours à l'A...
Intervention du Président pour faire cesser les rires, lors de la séance du 4 février 1791. In: Arch...
Defermon des Chapelières Jacques, abbé Maury. Intervention de M. l'abbé Maury contre le Président qu...
Chabroud Charles, André Antoine Balthazar d'. Intervention du Président concernant la lettre des com...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Intervention de M. le Président concernant le décret ado...
Intervention d'un député pour dénoncer le renvoi de Necker et les troubles dans Paris, lors de la sé...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Intervention de M. Regnaud annonçant la prestat...
Darnaudat Louis Jean. Intervention d'un député, relative aux faibles secours accordés au département...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Lavie Marc Antoine. Interventions à propos du comité féodal sur le...
Chasset Charles Antoine. Demandes d'interventions, présentation d'une pétition de la part des électe...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Intervention de M. Regnaud annonçant la nominat...
Defermon des Chapelières Jacques. Intervention de M. Defermon annonçant l'élection de M. Coz à évêqu...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, André Antoine Balthazar d'. Interventions sur u...
Chabroud Charles, Le Bois Desguays Jacques François. Intervention du Président annonçant la présence...
Chabroud Charles. Intervention du Président annonçant un service solennel pour M. de Mirabeau à l'ég...
Intervention du Président concernant la députation chargée de remercier le roi de son discours à l'A...
Intervention du Président pour faire cesser les rires, lors de la séance du 4 février 1791. In: Arch...
Defermon des Chapelières Jacques, abbé Maury. Intervention de M. l'abbé Maury contre le Président qu...
Chabroud Charles, André Antoine Balthazar d'. Intervention du Président concernant la lettre des com...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Intervention de M. le Président concernant le décret ado...
Intervention d'un député pour dénoncer le renvoi de Necker et les troubles dans Paris, lors de la sé...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Intervention de M. Regnaud annonçant la prestat...
Darnaudat Louis Jean. Intervention d'un député, relative aux faibles secours accordés au département...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Lavie Marc Antoine. Interventions à propos du comité féodal sur le...
Chasset Charles Antoine. Demandes d'interventions, présentation d'une pétition de la part des électe...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Intervention de M. Regnaud annonçant la nominat...
Defermon des Chapelières Jacques. Intervention de M. Defermon annonçant l'élection de M. Coz à évêqu...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, André Antoine Balthazar d'. Interventions sur u...