Add to ORKGProposition d'un membre de comité de vérification d'accorder des congés à M. Riberolles de Martinanges et à M. Target, lors de la séance du 18 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 175
Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques-Guillaume. Proposition de M. Démeunier sur l'organisation du...
Renvoi au comité d'une proposition demandant que certains colonels obligés de servir obtiennent le g...
Renvoi aux comités d'aliénation et de féodalité de la proposition d'un membre d'une mesure pour accé...
Proposition d'un membre de comité de vérification d'accorder des congés à M. Riberolles de Martinang...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Renvoi au comité de la constitution de la proposition d'un membre concernant le décret sur les jurés...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Proposition de M. Le Chapelier sur la sanction royale des décrets sur les commissaires du roi, lors ...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Proposition de décret par M. Rœderer sur les lois constitutionnelles des finances, lors de la séance...
Proposition d'un membre de renvoyé à l'agent du Trésor public une pétition des héritiers et représen...
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition relative aux remboursements des maîtrises ...
Renvoi au comité militaire de la proposition de M. d'Estagniol de deux articles additionnels au décr...
André Antoine Balthazar d'. Proposition de M. d'André relative aux membres de l'Assemblée nommés jug...
Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques-Guillaume. Proposition de M. Démeunier sur l'organisation du...
Renvoi au comité d'une proposition demandant que certains colonels obligés de servir obtiennent le g...
Renvoi aux comités d'aliénation et de féodalité de la proposition d'un membre d'une mesure pour accé...
Proposition d'un membre de comité de vérification d'accorder des congés à M. Riberolles de Martinang...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Renvoi au comité de la constitution de la proposition d'un membre concernant le décret sur les jurés...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Proposition de M. Le Chapelier sur la sanction royale des décrets sur les commissaires du roi, lors ...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Proposition de décret par M. Rœderer sur les lois constitutionnelles des finances, lors de la séance...
Proposition d'un membre de renvoyé à l'agent du Trésor public une pétition des héritiers et représen...
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition relative aux remboursements des maîtrises ...
Renvoi au comité militaire de la proposition de M. d'Estagniol de deux articles additionnels au décr...
André Antoine Balthazar d'. Proposition de M. d'André relative aux membres de l'Assemblée nommés jug...
Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques-Guillaume. Proposition de M. Démeunier sur l'organisation du...
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Renvoi aux comités d'aliénation et de féodalité de la proposition d'un membre d'une mesure pour accé...