Renvoi au comité des finances de l'adresse de la municipalité de Lyon, lors de la séance du 19 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 192
Renvoi au comité des finances d'une adresse des administrateurs du département de Maine-et-Loire con...
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Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le remboursement des frais d'un détachement de l...
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Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi aux comités des finances et des contributions publiques de la pétiti...
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Renvoi au comité des finances d'une adresse du directoire de Maine-et-Loire, lors de la séance du 22...
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Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
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Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Corroller du Moustoir Louis Jacques, Nairac Pierre Paul. Renvoi au comité des finances d'une adresse...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
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