La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de. Admission à la barre du directoire du département de Paris pour rendre compte de ses mesures afin d’assurer la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 197
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre de deux députés de la commune de Pa...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Delavigne Jacques, Chabroud Charles. Admission à la barre d’une députation du tribunal de cassation ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre de. Admis...
Admission du directoire du département de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791. ...
Admission à la barre d'une députation des graveurs de Paris, lors de la séance du 31 mai 1791. In: A...
Chabroud Charles. Lettre des administrateurs du département de Paris et leur admission à la barre, l...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
Admission à la barre du président et des signataires des délibérations dos catholiques de Nîmes et d...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Admission à la barre d'une députation de la garde nationale de Brie-Comte-Robert, lors de la séance ...
Admission à la barre de deux officiers du régiment de Port-au-Prince et réponse du Président, lors d...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir,...
Admission de la députation des représentants de la commune de Paris, lors de la séance du 10 octobre...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre de deux députés de la commune de Pa...
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