Add to ORKGChabroud Charles. Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 225
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 avril 1791. In: Archives Parlementaires...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 24...
Barnave Antoine. Annonce de l'élection de M. Chasset comme Président, lors de la séance du 8 novembr...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lor...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre h...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président concernant les séances des 21 et 22 avril 1791 qui comm...
Vernier Théodore. Annonce de M. le Président concernant l'élection du président et de trois secrétai...
Chabroud Charles. M. le Président prévient que la séance du 23 avril ouvrira à onze heures, lors de ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Annonce de l'arrivée des ministres dans les plus brefs d...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Annonce de M. le Président au sujet du rapport des 5 comités réunis à mi...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. M. le Président annonce l’ordre du jour de la séance du 23 mars...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Le Président annonce les députés faisant parti de la ...
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Annonce par le Président de l'ordre du jour de la séance du...
Gouttes Jean-Louis. Annonce du Président à propos des décrets qu'il a présenté à la sanction du roi,...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Annonce de l'ordre du jour de la séance du 22 mars 1791, lors d...
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 avril 1791. In: Archives Parlementaires...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 24...
Barnave Antoine. Annonce de l'élection de M. Chasset comme Président, lors de la séance du 8 novembr...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lor...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre h...
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