Payen de Boisneuf Jean. Rapport par M. Payen sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du 21 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 235
Renvoi aux comités des colonies, de la marine et des pensions, de l’adresse de MM. Duboulet et Malhe...
Nairac Pierre Paul, Voidel Charles. Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale d...
Folleville Antoine-Charles, marquis de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Virieu François-Henri, ...
Payen de Boisneuf Jean. Rapport par M. Payen sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du...
Décret sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du 21 avril 1791. In: Archives Parlement...
Barnave Antoine. Décret sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du 29 novembre 1790. In...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Délibération de l'assemblée coloniale de la Martinique, séant au Gr...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Rapport de M. Moreau-de-Saint-Méry, sur les dispositions de l'assem...
Barnave Antoine. Rapport de M. Barnave, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique...
Adresse des colons de la Martinique et de la Guadeloupe, lors de la séance du 11 mars 1790. In: Arch...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Renvoi au comité colonial de la demande du député de la Martinique ...
Virieu François-Henri, comte de. Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la ville de Saint-Pi...
Extrait d'une lettre depuis la Martinique, jointe à l'adresse des administrateurs du département de ...
Renvoi au comité colonial d'une lettre du ministre de la marine, relative aux événements survenus à ...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Lettres de l'assemblée coloniale de la Martinique adressée à la dép...
Renvoi aux comités des colonies, de la marine et des pensions, de l’adresse de MM. Duboulet et Malhe...
Nairac Pierre Paul, Voidel Charles. Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale d...
Folleville Antoine-Charles, marquis de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Virieu François-Henri, ...
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