Goudard Pierre Louis. Adoption des articles l à 10 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 271
Adoption de l'article 10 de la déclaration des droits, lors de la séance du 23 aout 1789. In: Archiv...
Roederer Pierre-Louis. Adoption des articles 4 et 9 du décret sur l'organisation des corps de financ...
Enjubault de la Roche René Urbain. Adoption des articles 22 à 39 du projet de décret sur la législat...
Adoption des articles 11 à 17 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avri...
Goudart Pierre Louis. Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articl...
Goudard Pierre Louis. Adoption des articles 2 à 4 du titre XIII du décret sur l’exécution du nouveau...
Goudard Pierre Louis. Adoption des articles 5 à 8 du titre XIII du décret sur l’exécution du nouveau...
Chabroud Charles. Adoption des articles 9 et 31 du décret sur l'organisation du Corps législatif (ré...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Adoption des art...
Alquier Charles-Jean, Tuault de la Bouverie Joseph Golven. Adoption des articles 3 à 5 du décret sur...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par...
Merlin de Douai. Adoption des articles complémentaires 6 à 10 sur les droits féodaux, lors de la séa...
Adoption de l'article 10 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 ma...
Adoption des articles 1 à 11 de la suite du titre Ier du décret sur les places de guerre, lors de la...
Adoption des articles 12 à 20 du décret sur l'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 nove...
Adoption de l'article 10 de la déclaration des droits, lors de la séance du 23 aout 1789. In: Archiv...
Roederer Pierre-Louis. Adoption des articles 4 et 9 du décret sur l'organisation des corps de financ...
Enjubault de la Roche René Urbain. Adoption des articles 22 à 39 du projet de décret sur la législat...
Adoption des articles 11 à 17 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avri...
Goudart Pierre Louis. Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articl...
Goudard Pierre Louis. Adoption des articles 2 à 4 du titre XIII du décret sur l’exécution du nouveau...
Goudard Pierre Louis. Adoption des articles 5 à 8 du titre XIII du décret sur l’exécution du nouveau...
Chabroud Charles. Adoption des articles 9 et 31 du décret sur l'organisation du Corps législatif (ré...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Adoption des art...
Alquier Charles-Jean, Tuault de la Bouverie Joseph Golven. Adoption des articles 3 à 5 du décret sur...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par...
Merlin de Douai. Adoption des articles complémentaires 6 à 10 sur les droits féodaux, lors de la séa...
Adoption de l'article 10 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 ma...
Adoption des articles 1 à 11 de la suite du titre Ier du décret sur les places de guerre, lors de la...
Adoption des articles 12 à 20 du décret sur l'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 nove...
Adoption de l'article 10 de la déclaration des droits, lors de la séance du 23 aout 1789. In: Archiv...
Roederer Pierre-Louis. Adoption des articles 4 et 9 du décret sur l'organisation des corps de financ...
Enjubault de la Roche René Urbain. Adoption des articles 22 à 39 du projet de décret sur la législat...