Adoption d'une motion concernant le décret sur la lettre de M. de Montmorin adressée aux ambassadeurs à l'étranger, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 315
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...
Adoption d'une motion demandant un rapport sur les indemnités ou gratifications à accorder aux habit...
Merlin de Douai, Prieur de la Marne Pierre Louis. Adoption d'une motion concernant l'ordonnance de 1...
Adoption d'une motion concernant le décret sur la lettre de M. de Montmorin adressée aux ambassadeur...
Adoption d'une motion sur l'adresse du directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 1...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Adoption d'une motion concernant le déplacement des membres de l'...
Adoption d'une motion sur le projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance ...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7...
Lanjuinais Jean Denis. Adoption d'une motion concernant le décret sur les jurés, lors de la séance d...
Camus Armand Gaston, Roederer Pierre Louis. Adoption d'une motion concernant le décret sur le timbre...
Adoption d'une motion sur l'affaire du département du Morbihan, lors de la séance du 19 février 1791...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion demandant au Président de l'Assemblée d'écrire une lettre...
Adoption d’une motion de M. d’André relative au nombre des membres de l’assemblée de révision, lors ...
André Antoine Balthazar d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de la motion de M. d'André concern...
Adoption d'une motion sur le décret concernant les prisident et commissaires soi-disant catholiques ...
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...
Adoption d'une motion demandant un rapport sur les indemnités ou gratifications à accorder aux habit...
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