Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, Rewbell Jean François. Députation de la municipalité et du directoire de Paris demandant des lois pour le maintien de l'ordre et réponse du Président, lors de la séance du 26 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 352
Duport Adrien Jean. Réponse de M. le Président à la députation des commis aux aides de l'élection de...
Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre de. Renouvellement de serment à la loi des membres du directo...
Renvoi au comité de Constitution du projet de décret interdisant aux municipalités d'entretenir des ...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition du directoire et de la municipalité de Paris demanda...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Extrait du registre des délibérations de la municipalité de Paris, relatif à la lettre du maire de c...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Décret établissant les travaux pour l'enceinte de la ville de P...
Lefèvre d'Ormesson Louis II François de Paule, Mulot François Valentin. Députation de la municipalit...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juille...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Roger Jean-Pierre. Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales,...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Duport Adrien Jean. Réponse de M. le Président à la députation des commis aux aides de l'élection de...
Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre de. Renouvellement de serment à la loi des membres du directo...
Renvoi au comité de Constitution du projet de décret interdisant aux municipalités d'entretenir des ...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition du directoire et de la municipalité de Paris demanda...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Extrait du registre des délibérations de la municipalité de Paris, relatif à la lettre du maire de c...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Décret établissant les travaux pour l'enceinte de la ville de P...
Lefèvre d'Ormesson Louis II François de Paule, Mulot François Valentin. Députation de la municipalit...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juille...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Roger Jean-Pierre. Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales,...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Duport Adrien Jean. Réponse de M. le Président à la députation des commis aux aides de l'élection de...
Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre de. Renouvellement de serment à la loi des membres du directo...
Renvoi au comité de Constitution du projet de décret interdisant aux municipalités d'entretenir des ...