Add to ORKGPougeard-Dulimbert François. Décret amendé sur le mode du payement des domaines nationaux, lors de la séance du 27 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 353
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parlemen...
Amendement d'un article décret sur la vente des domaines nationaux. In: Archives Parlementaires de 1...
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Pougeart Du Limbert Pierre. Décret amendé sur le mode du payement des domaines nationaux, lors de la...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Pougeard-Dulimbert François. Projet de décret du comité d'aliénation sur le mode du payement des dom...
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Lavie Marc David. Amendement adopté de M. de Follevi...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 13 avril 1791. In: Archives Parleme...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementa...
Vernier Théodore. Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séa...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parlemen...
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