Add to ORKGOrdre du jour: rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 401
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaire...
Malouet Pierre-Victor. Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers ...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Ordre du jour de la séance du 22 avril 1791 : rapport du comité de la marine sur les moyens d’appliq...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur la correspondance des...
Begouën Jacques-François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...
Ordre du jour de la séance du 20 avril 1791 : suite de la discussion sur l'organisation de la marine...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Ordre du jour de la séance du 23 mars 1791 : discussion du projet de décret du comité militaire sur ...
Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Adresse des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Archives Parlementaire...
Ajournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archiv...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaire...
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