Add to ORKGDespatys de Courteille Pierre Étienne. Décret relatif à la réunion des paroisses de la ville de Meaux, lors de la séance du 29 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 432
Vernier Théodore. Députation de la commune d’Avignon et réponse de M. le Président, lors de la séanc...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Ouverture de la séance du 19 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret relatif à la réunion des paroisses de la ville de Meau...
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
Décret relatif aux régiments et bataillons coloniaux, lors de la séance du 11 juillet 1791. In: Arch...
Décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la réunion des paroisses de Vendôme et de Montoire, lors de la séa...
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Décret sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parleme...
Rewbell Jean François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décrets relatifs au logement de plusieurs direct...
Ouverture de la séance du 29 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Vernier Théodore. Députation de la commune d’Avignon et réponse de M. le Président, lors de la séanc...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Ouverture de la séance du 19 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
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Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
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