Add to ORKGAmendement d'un membre sur le projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulouse, lors de la séance du 3 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 512
Périsse Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Adresse de la ville de Toulouse sur l'éducation nationale lors de la séance du 22 novembre 1790. In:...
Amendement d'un membre sur le projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulous...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toul...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toul...
Décret autorisant la ville de Toulouse à faire un emprunt, lors de la séance du 16 mars 1790. In: Ar...
Périsse-Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Projet de décret de M. Démeunier, sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la sé...
Décret autorisant la ville de Toulouse à faire un emprunt, lors de la séance du 16 mars 1790. In: Ar...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Périsse Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
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