Add to ORKGDupont de Nemours Pierre Samuel. Décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 512
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des finances du travail sur le remplacement de la ...
Ajournement du projet de décret relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de...
Renvoi au comité de constitution de l'adresse de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 20 avr...
Décret du 14 mai 1790, sur la vente de 400 millions de domaines nationaux, lors de la séance du 3 no...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Levée de la séance du 4 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance ...
Adresse de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000...
Lebrun Charles François. Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeau...
Gibert Louis Bernard. Décret relatif à une imposition pour la commune de Strasbourg, lors de la séan...
Pétion de Villeneuve Jérome. Adresse des membres du comité de commerce de la ville de Strasbourg, lo...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juill...
Delavigne Jacques. Lettre des membres réunis du directoire du district et du conseil général de la c...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des finances du travail sur le remplacement de la ...
Ajournement du projet de décret relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de...
Renvoi au comité de constitution de l'adresse de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 20 avr...
Décret du 14 mai 1790, sur la vente de 400 millions de domaines nationaux, lors de la séance du 3 no...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Levée de la séance du 4 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance ...
Adresse de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000...
Lebrun Charles François. Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeau...
Gibert Louis Bernard. Décret relatif à une imposition pour la commune de Strasbourg, lors de la séan...
Pétion de Villeneuve Jérome. Adresse des membres du comité de commerce de la ville de Strasbourg, lo...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juill...
Delavigne Jacques. Lettre des membres réunis du directoire du district et du conseil général de la c...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des finances du travail sur le remplacement de la ...
.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)