Add to ORKGLanjuinais Jean Denis. Adoption du décret sur la liquidation des receveurs des finances, lors de la séance du 4 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 553-554
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption des titres I, II, III, IV et V du décret sur l'organisation des monnaies, lors de la séance...
Adoption du projet de décret de M. Longuève sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séa...
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption du décret sur la liquidation des receveurs des finances, lors de la ...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'un décret pour la formation des bureaux de liquidation, lors ...
Camus Armand Gaston. Adoption de l’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Adoption d'un décret suspendant la liquidation des Offices municipaux, lors de la séance du 3 juin 1...
Adoption du décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices...
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption du décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de la sé...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Lanjuinais Jean Denis. Adoption du décret relatif aux pensions de quelques officiers de la maison du...
Moreau Etienne Vincent, Audier-Massillon Bruno-Philibert, Brillat-Savarin Jean Anthelme. Adoption du...
Lanjuinais Jean Denis. Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation d...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Gossin Pierre François. Adoption d'un amendement sur le projet de décret sur la liquidation des offi...
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