André Antoine Balthazar d'. Réclamation des états de l’empire possessionnés en Alsace, lors de la séance du 5 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 587
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Renvoi d'une adresse des juifs d'Alsace au comité de constitution, lors de la séance du 13 juin 1790...
Duport Adrien Jean, Chasset Charles Antoine. Pétition d'une députation de la République de Mûhlhause...
Beaumetz Bon Albert Briois de. Réclamation, lors de la séance du 19 aout 1789, de la commission inte...
Décret sur l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Lettre de l’empereur Léopold II, sur les princes allemands propriétaires en Alsace, lors de la séanc...
Ajournement de l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Ratshamhausen Christophe Philippe, baron de. Réclamation de M. de Rathsamhausen pour les protestants...
Renvoi au comité féodal du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lo...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant les propriétaires de fiefs en Alsace, lors de la...
André Antoine Balthazar d'. Décret, contenu dans le rapport du comité diplomatique, sur les indemnit...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur une réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre, lors de la...
Gossin Pierre François, Chasset Charles Antoine. Décret sur les réclamations des officiers de la cha...
Décret du 19 janvier 1790 concernant la procédure instruite par la maréchaussée d'Alsace contre le s...
Le Bois Desguays Jacques François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Réclamations concernant l'envoi d...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Renvoi d'une adresse des juifs d'Alsace au comité de constitution, lors de la séance du 13 juin 1790...
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