Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, lors de la séance du 5 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 610
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la municipalité de Lyon, lors de la séance du 19 avril...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des finances la lettre des administrateurs composant le...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances d'une adresse du directoire de Maine-et-Loire, lors de la séance du 22...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Renvoi au comité des finances de la lettre du directoire du département du Mont-Jura, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
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