Adoption des articles 2 et 3 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 621
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fon...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 18 à 20 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1...
Adoption des articles 2 et 3 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursale...
Adoption des articles 4 et 9 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursale...
Adoption de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales s...
Adoption des articles 3-5 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. ...
Adoption des articles 2 et 3 du projet de décret sur les encouragements à accorder à l’agriculture, ...
Adoption des articles 1 à 23 du titre III du décret sur les recrutements, engagements, rengagements ...
Adoption des articles 1 et 3 à 5 du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février ...
Adoption des articles 2, 3, 4 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre...
Adoption des articles 1 à 9 du titre IV du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Adoption des articles 4 à 7 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 17...
Adoption des articles 3 à 5 du décret déterminant la formation du juré d’accusation pour Paris, lors...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fon...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 18 à 20 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1...
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