Add to ORKGAdoption de l'article 1er du décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 632
Le Chapelier Isaac René Guy. Adoption de l'article 1er du décret concernant l'administration central...
Adoption de l'article 1er du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption de l'article 1 du décret sur les payeurs de rente, lors de la séance du 14 août 1790. In: A...
Adoption de l'article 1er du décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai ...
Adoption de la nouvelle rédaction de l'article 1er du décret concernant les petits assignats adopté ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Adoption de l'article 2 du décret sur la création de petits assignats...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales s...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la sé...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. I...
Adoption de l'article 1du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 j...
Adoption de l'article 1er du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 févri...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 1er du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790. In...
Le Chapelier Isaac René Guy. Adoption de l'article 1er du décret concernant l'administration central...
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