Add to ORKGRenvoi aux comités d'agriculture et du commerce de l'adresse du sieur Bouriquin, contenant un mémoire des marins et pêcheurs de Douarnenez, lors de la séance du 7 mail 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 656
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Renvoi aux comités d'agriculture et du commerce de l'adresse du sieur Bouriquin, contenant un mémoir...
Renvoi aux comités de la marine et de l'agriculture de l'adresse des pêcheurs de la côte du Languedo...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de la lettre du ministre des finances relative au bu...
Boucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et me...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d’une pétition des négociants, armateurs, fabricants, ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture de la pétition des plumets porteurs de charbon, lors d...
Renvoi aux comités d’agriculture, de commerce et de mendicité de l'adresse du sieur Marcy, lors de l...
Tronchet François Denis. Décret des comités féodal , d’aliénation et d'agriculture et de commerce su...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
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