Add to ORKGBoissy d'Anglas François Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 687
Demande de congés de M. l'évêque de Poitiers pour raison de santé, lors de la séance du 9 juin 1791....
Expilly Louis Alexandre d'. Demande de congés de M. Expilly, lors de la séance du 9 mars 1791. In: A...
Arraing Jean-Pierre d'. Demande de congé de M. d'Arraing, lors de la séance du 10 octobre 1789. In: ...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de...
Demande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séanc...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Demande de congé de M. Gérard, député de Saint-Domingue, lors de la séan...
Demande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre ...
Demande de congés de M. Grassette, membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mar...
Laurent François-Xavier. Demande de congés pour M. Laurent, lors de la séance du 15 mars 1791. In: A...
Demande de congé de M. de Jesse, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Demande, accordée, de M. Gand de retourner dans la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 2...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Merigeaux Marc-Antoine-Thomas. Demande de congé de M. Mérigeaux, lors de la séance du 17 janvier 179...
Demande de congé de M. de Saint-Mars, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
Demande de congés de M. l'évêque de Poitiers pour raison de santé, lors de la séance du 9 juin 1791....
Expilly Louis Alexandre d'. Demande de congés de M. Expilly, lors de la séance du 9 mars 1791. In: A...
Arraing Jean-Pierre d'. Demande de congé de M. d'Arraing, lors de la séance du 10 octobre 1789. In: ...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de...
Demande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séanc...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Demande de congé de M. Gérard, député de Saint-Domingue, lors de la séan...
Demande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre ...
Demande de congés de M. Grassette, membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mar...
Laurent François-Xavier. Demande de congés pour M. Laurent, lors de la séance du 15 mars 1791. In: A...
Demande de congé de M. de Jesse, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Demande, accordée, de M. Gand de retourner dans la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 2...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Merigeaux Marc-Antoine-Thomas. Demande de congé de M. Mérigeaux, lors de la séance du 17 janvier 179...
Demande de congé de M. de Saint-Mars, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
Demande de congés de M. l'évêque de Poitiers pour raison de santé, lors de la séance du 9 juin 1791....
Expilly Louis Alexandre d'. Demande de congés de M. Expilly, lors de la séance du 9 mars 1791. In: A...
Arraing Jean-Pierre d'. Demande de congé de M. d'Arraing, lors de la séance du 10 octobre 1789. In: ...