Add to ORKGRenvoi au comité d'imposition de la motion de Rœderer concernant l'obligation de signer les affiches, lors de la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 701
Motion demandant une séance extraordinaire sur les invalides, lors de la séance du 21 mars 1791. In:...
Etat actuel des travaux du comité de l'imposition, en annexe de la séance du 18 août 1790. In: Archi...
Renvoi aux comités réunis de Constitution et des contributions publiques des diverses motions sur le...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de Rœderer concernant l'obligation de signer les affiches...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Lucas sur les abus du paiement du droit d'enregistr...
Dionis du Séjour Achille Pierre. Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la cont...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Bourdon concernant la rentrée des impositions, lors...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Motion demandant le renvoi au comité militaire de la lettre de la garde nationale de Lyon, lors de l...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Motion demandant une séance extraordinaire sur les invalides, lors de la séance du 21 mars 1791. In:...
Etat actuel des travaux du comité de l'imposition, en annexe de la séance du 18 août 1790. In: Archi...
Renvoi aux comités réunis de Constitution et des contributions publiques des diverses motions sur le...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de Rœderer concernant l'obligation de signer les affiches...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Lucas sur les abus du paiement du droit d'enregistr...
Dionis du Séjour Achille Pierre. Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la cont...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Bourdon concernant la rentrée des impositions, lors...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Motion demandant le renvoi au comité militaire de la lettre de la garde nationale de Lyon, lors de l...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Motion demandant une séance extraordinaire sur les invalides, lors de la séance du 21 mars 1791. In:...
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