Renvoi aux des comités de Constitution et militaire d'un titre additionnel proposé par M. de Beauharnais concernant le décret sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la proposition de l'entrée dans la compagnie de l’hôtel de la gendarmerie nationale du commandant de la compagnie de Clermontois, lors de la séance du 24 décembre 1790

Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1885

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la pr...

Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la guerre, lors de la séance du 9 septembre 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la gue...

Rapport de M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Rewbell, Jean François
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Rewbell Jean François, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Rapport de M. Alexandre de Beauha...

Renvoi aux des comités de Constitution et militaire d'un titre additionnel proposé par M. de Beauharnais concernant le décret sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Renvoi aux des comités de Constitution et militaire d'un...

Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution et militaire sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comi...

Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité ...

Renvoi aux comités militaire et de Constitution de deux dispositions additionnels au décret relatif à la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791

January 1887

Renvoi aux comités militaire et de Constitution de deux dispositions additionnels au décret relatif ...

Renvoi au comité de Constitution du projet de décret du comité militaire sur les élections faites par les directoires de département pour la gendarmerie nationale, lors de la séance du 5 septembre 1791

Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1888

Wimpffen Félix Louis, baron de. Renvoi au comité de Constitution du projet de décret du comité milit...

Amendement sur l'article 2 du titre V du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Amendement sur l'article 2 du titre V du décret, proposé...

Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre à laquelle sont joints deux projets de marché pour l'achat de soixante-douze mille fusils de soldats, lors de la séance du 2 août 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1888

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de l...

Renvoi aux comités de Constitution et militaire réunis d'articles additionnels au décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 26 décembre 1790

Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1885

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi aux comités de Constitution et militaire réunis d'article...

Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, portant réduction du personnel des employés des hôtels de la guerre, lors de la séance du 16 juillet 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom ...

Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1888

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comit...

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière, lors de la séance du 3 juillet 1791

January 1887

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Bass...

Adoption de la section II du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Adoption de la section II du décret, proposé par M. Alex...

Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la proposition de l'entrée dans la compagnie de l’hôtel de la gendarmerie nationale du commandant de la compagnie de Clermontois, lors de la séance du 24 décembre 1790

Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1885

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la pr...

Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la guerre, lors de la séance du 9 septembre 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la gue...

Rapport de M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Rewbell, Jean François
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Rewbell Jean François, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Rapport de M. Alexandre de Beauha...

Renvoi aux des comités de Constitution et militaire d'un titre additionnel proposé par M. de Beauharnais concernant le décret sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Renvoi aux des comités de Constitution et militaire d'un...

Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution et militaire sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comi...

Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité ...

Renvoi aux comités militaire et de Constitution de deux dispositions additionnels au décret relatif à la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791

January 1887

Renvoi aux comités militaire et de Constitution de deux dispositions additionnels au décret relatif ...

Renvoi au comité de Constitution du projet de décret du comité militaire sur les élections faites par les directoires de département pour la gendarmerie nationale, lors de la séance du 5 septembre 1791

Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1888

Wimpffen Félix Louis, baron de. Renvoi au comité de Constitution du projet de décret du comité milit...

Amendement sur l'article 2 du titre V du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Amendement sur l'article 2 du titre V du décret, proposé...

Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre à laquelle sont joints deux projets de marché pour l'achat de soixante-douze mille fusils de soldats, lors de la séance du 2 août 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1888

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de l...

Renvoi aux comités de Constitution et militaire réunis d'articles additionnels au décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 26 décembre 1790

Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1885

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi aux comités de Constitution et militaire réunis d'article...

Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, portant réduction du personnel des employés des hôtels de la guerre, lors de la séance du 16 juillet 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom ...

Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1888

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comit...

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière, lors de la séance du 3 juillet 1791

January 1887

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Bass...

Adoption de la section II du décret, proposé par M. Alexandre de Beauharnais, sur la suppression de la compagnie de la prévôté de l’hôtel et sur sa formation et organisation en deux compagnies de la gendarmerie militaire, lors de la séance du 10 mai 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Adoption de la section II du décret, proposé par M. Alex...

Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la proposition de l'entrée dans la compagnie de l’hôtel de la gendarmerie nationale du commandant de la compagnie de Clermontois, lors de la séance du 24 décembre 1790

Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1885

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la pr...

Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la guerre, lors de la séance du 9 septembre 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la gue...

Rapport de M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Rewbell, Jean François
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1886

Rewbell Jean François, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Rapport de M. Alexandre de Beauha...

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