Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 727
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. M. le Président lève la séance du 3 mars 1791 au soir...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Réponse de M. le Président à la pétition des graveurs de Paris, lo...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 9 mai 1791. In: Archives Parlementaires d...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 11 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 avril 1791. In: Archives Parlementaires...
Le Président lève la séance du 24 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Le Président lève la séance du 15 juin 1791. In: Archives Parlementaires...
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires ...
André Antoine Balthazar d'. Clôture de la séance du 2 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1...
André Antoine Balthazar d'. Ouverture de la séance du soir du 6 juin 1791. In: Archives Parlementair...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. M. le Président lève la séance du 3 mars 1791. In: Ar...
Chabroud Charles. M. le Président prévient que la séance du 23 avril ouvrira à onze heures, lors de ...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation des préposés à la perception des...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. M. le Président lève la séance du 3 mars 1791 au soir...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Réponse de M. le Président à la pétition des graveurs de Paris, lo...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
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