Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791

Discussion concernant le décret qui permet aux évêques d'accorder les dispenses pour les mariages, lors de la séance du 11 novembre 1790

Fricaud, Claude
Lanjuinais, Jean Denis
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François

January 1885

Fricaud Claude, Lanjuinais Jean Denis, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François. Discussion co...

Discussion concernant le mémoire des officiers municipaux de Douai, lors de la séance du 7 mai 1791

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Breuvart, Jean-Léonard
Chabroud, Charles

January 1886

Merlin de Douai, Goupil de Préfeln Guillaume François, Delavigne Jacques, Breuvart Jean-Léonard, Cha...

Discussion sur le renouvellement partiel des directoires notamment concernant la paye ou pas des électeurs, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Démeunier, Jean Nicolas
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

André Antoine Balthazar d', Démeunier Jean Nicolas, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Discussion ...

Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791

André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Buzot, François-Nicolas
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Thouret, Jacques Guillaume
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Martineau, Louis Simon

January 1886

André Antoine Balthazar d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Buzot François-Nicolas, Dela...

Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791

Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Choiseul-Praslin Renaud César Louis, duc de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Be...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion concernant le rassemblement du Corps législatif pour la défense commune et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 18 juillet 1791

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Delavigne, Jacques
Lameth, Charles Malo, comte de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de
Le Bois Desguays, Jacques François

January 1887

Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis de, Delavigne Jacques, Lameth Charles Malo, comte de, La...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Discussion concernant le logement des administrateurs des département, lors de la séance du 10 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Prugnon, Louis Pierre Joseph

January 1886

Martineau Louis Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Prugnon Louis-Pierre-Jos...

Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
Chabroud, Charles
Rewbell, Jean François

January 1888

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Custine de Sarëck Ada...

Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791

Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Bouche Charles-François, Prieur de la Marne Pierre Louis. Discussion concernant le décret sur la hau...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791

Rewbell, Jean François
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Robespierre, Maximilien
Pétion de Villeneuve, Jérome
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Rewbell Jean François, Babey Pierre Marie Athanase, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, André Antoine...

Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
Boery, Guillaume-Barthélémy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lameth Charles Malo, com...

Discussion concernant la députation de Paris et leur pétition, lors de la séance du 8 février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Treilhard Jean-Baptiste...

Discussion concernant le décret qui permet aux évêques d'accorder les dispenses pour les mariages, lors de la séance du 11 novembre 1790

Fricaud, Claude
Lanjuinais, Jean Denis
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François

January 1885

Fricaud Claude, Lanjuinais Jean Denis, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François. Discussion co...

Discussion concernant le mémoire des officiers municipaux de Douai, lors de la séance du 7 mai 1791

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Breuvart, Jean-Léonard
Chabroud, Charles

January 1886

Merlin de Douai, Goupil de Préfeln Guillaume François, Delavigne Jacques, Breuvart Jean-Léonard, Cha...

Discussion sur le renouvellement partiel des directoires notamment concernant la paye ou pas des électeurs, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Démeunier, Jean Nicolas
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

André Antoine Balthazar d', Démeunier Jean Nicolas, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Discussion ...

Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791

André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Buzot, François-Nicolas
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Thouret, Jacques Guillaume
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Martineau, Louis Simon

January 1886

André Antoine Balthazar d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Buzot François-Nicolas, Dela...

Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791

Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Choiseul-Praslin Renaud César Louis, duc de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Be...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion concernant le rassemblement du Corps législatif pour la défense commune et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 18 juillet 1791

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Delavigne, Jacques
Lameth, Charles Malo, comte de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de
Le Bois Desguays, Jacques François

January 1887

Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis de, Delavigne Jacques, Lameth Charles Malo, comte de, La...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Discussion concernant le logement des administrateurs des département, lors de la séance du 10 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Prugnon, Louis Pierre Joseph

January 1886

Martineau Louis Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Prugnon Louis-Pierre-Jos...

Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
Chabroud, Charles
Rewbell, Jean François

January 1888

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Custine de Sarëck Ada...

Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791

Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Bouche Charles-François, Prieur de la Marne Pierre Louis. Discussion concernant le décret sur la hau...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791

Rewbell, Jean François
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Robespierre, Maximilien
Pétion de Villeneuve, Jérome
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Rewbell Jean François, Babey Pierre Marie Athanase, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, André Antoine...

Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
Boery, Guillaume-Barthélémy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lameth Charles Malo, com...

Discussion concernant la députation de Paris et leur pétition, lors de la séance du 8 février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Treilhard Jean-Baptiste...

Discussion concernant le décret qui permet aux évêques d'accorder les dispenses pour les mariages, lors de la séance du 11 novembre 1790

Fricaud, Claude
Lanjuinais, Jean Denis
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François

January 1885

Fricaud Claude, Lanjuinais Jean Denis, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François. Discussion co...

Discussion concernant le mémoire des officiers municipaux de Douai, lors de la séance du 7 mai 1791

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Breuvart, Jean-Léonard
Chabroud, Charles

January 1886

Merlin de Douai, Goupil de Préfeln Guillaume François, Delavigne Jacques, Breuvart Jean-Léonard, Cha...

Discussion sur le renouvellement partiel des directoires notamment concernant la paye ou pas des électeurs, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Démeunier, Jean Nicolas
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

André Antoine Balthazar d', Démeunier Jean Nicolas, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Discussion ...

Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791

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