Add to ORKGDuport Adrien Jean. Rapport de M. Duport pour les comité de jurisprudence criminelle sur sur le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 67
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre de M. Duport, ministre de la justice,...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la réformation de la jurisprudence criminel...
Duport Adrien Jean. Présentation de divers articles additionnels, par M. Duport au nom des comités d...
Duport Adrien Jean. Décret, présenté par M. Duport au nom des comités de Constitution et de jurispru...
Duport Adrien Jean, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Rapport de M. Duport concernant ...
Duport Adrien Jean. Décret sur l’appel des jugements prévôtaux, après le rapport fait sur ce sujet p...
Duport Adrien Jean. Projet de décret proposé par M. Duport sur le jugement des procès criminels, lor...
Duport Adrien Jean. Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de...
Duport Adrien Jean. Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil par M. Duport, en anne...
Renvoi du titre I du décret sur les jurés aux comités de Constitution et de jurisprudence criminelle...
Démeunier Jean Nicolas. Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence crimi...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de jurisprudence de la rédaction du décret sur la nominati...
Chabroud Charles. Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'interprétation d’un article de ...
Tronchet François Denis. Mise à l'ordre du jour d'une prochaine séance du rapport du comité de juris...
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre de M. Duport, ministre de la justice,...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la réformation de la jurisprudence criminel...
Duport Adrien Jean. Présentation de divers articles additionnels, par M. Duport au nom des comités d...
Duport Adrien Jean. Décret, présenté par M. Duport au nom des comités de Constitution et de jurispru...
Duport Adrien Jean, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Rapport de M. Duport concernant ...
Duport Adrien Jean. Décret sur l’appel des jugements prévôtaux, après le rapport fait sur ce sujet p...
Duport Adrien Jean. Projet de décret proposé par M. Duport sur le jugement des procès criminels, lor...
Duport Adrien Jean. Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de...
Duport Adrien Jean. Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil par M. Duport, en anne...
Renvoi du titre I du décret sur les jurés aux comités de Constitution et de jurisprudence criminelle...
Démeunier Jean Nicolas. Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence crimi...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de jurisprudence de la rédaction du décret sur la nominati...
Chabroud Charles. Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'interprétation d’un article de ...
Tronchet François Denis. Mise à l'ordre du jour d'une prochaine séance du rapport du comité de juris...
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre de M. Duport, ministre de la justice,...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la réformation de la jurisprudence criminel...
Duport Adrien Jean. Présentation de divers articles additionnels, par M. Duport au nom des comités d...