Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Pétion de Villeneuve, Jérome

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Roederer Pierre Louis, Pétion de Villeneuve Jérome. ...

Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Defermon des Chapelières, Jacques
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Des Roys, Claude-Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Cigongne, Jean Etienne de
Le Bois Desguays, Jacques François
Roederer, Pierre Louis

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Defermon des Chapeliè...

Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Duport, Adrien Jean
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1885

Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Estourmel Louis Marie, marquis d', Aubergeon de Murinais Guy-Jos...

Discussion de l’article 6 du décret sur le timbre, lors de la séance du 9 janvier 1791

Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1885

Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion de l’article 6 du décret sur le ti...

Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Lavenue, Raymond
Anson, Pierre Hubert
Rochebrune, Amable de Brugier, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Crill...

Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Martineau, Louis Simon
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Aubry Dubochet, Pierre François
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Roederer, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Martineau Louis Simon, La Rochefoucauld d'Enville Louis...

Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Aubry Dubo...

Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Aubry Dubochet, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Roederer, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Defermon des ...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Monneron, Jean-Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Anson, Pierre Hubert
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Monneron Jean-Louis, Démeunier Jean Nicolas, Anson Pierre Hubert, Prieur Pierre-Louis, Le Chapelier ...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1885

Duport Adrien Jean, Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Discussion de l'article 2 du p...

Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Duval d'Éprém...

Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1886

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Folleville Antoine-Charles, ma...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Pétion de Villeneuve, Jérome

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Roederer Pierre Louis, Pétion de Villeneuve Jérome. ...

Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Defermon des Chapelières, Jacques
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Des Roys, Claude-Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Cigongne, Jean Etienne de
Le Bois Desguays, Jacques François
Roederer, Pierre Louis

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Defermon des Chapeliè...

Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Duport, Adrien Jean
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1885

Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Estourmel Louis Marie, marquis d', Aubergeon de Murinais Guy-Jos...

Discussion de l’article 6 du décret sur le timbre, lors de la séance du 9 janvier 1791

Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1885

Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion de l’article 6 du décret sur le ti...

Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Lavenue, Raymond
Anson, Pierre Hubert
Rochebrune, Amable de Brugier, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Crill...

Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Martineau, Louis Simon
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Aubry Dubochet, Pierre François
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Roederer, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Martineau Louis Simon, La Rochefoucauld d'Enville Louis...

Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1886

La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Aubry Dubo...

Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Aubry Dubochet, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Roederer, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Defermon des ...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Monneron, Jean-Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Anson, Pierre Hubert
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Monneron Jean-Louis, Démeunier Jean Nicolas, Anson Pierre Hubert, Prieur Pierre-Louis, Le Chapelier ...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1885

Duport Adrien Jean, Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Discussion de l'article 2 du p...

Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Duval d'Éprém...

Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1886

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Folleville Antoine-Charles, ma...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Pétion de Villeneuve, Jérome

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Roederer Pierre Louis, Pétion de Villeneuve Jérome. ...

Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

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