Add to ORKGDécret prescrivant la continuation de la procédure commencée par la municipalité de Strasbourg, lors de la séance du 17 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 152
Projet d’état du service de la poste aux lettres pour 1792, en annexe de la séance du 6 septembre 17...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Renvoi au comité militaire des adresses des citoyens de Quimperlé et des corps administratifs de Str...
Ajournement du projet de décret relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de...
Renvoi au comité de constitution de l'adresse de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 20 avr...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Adresse de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de...
Décret du 19 janvier 1790 concernant la procédure instruite par la maréchaussée d'Alsace contre le s...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Custine Adam-Philippe, comte de. Annonce par M. de Custine de la prestation de serment des ecclésias...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des membres de la société des amis de la Constitution de ...
Gibert Louis Bernard. Décret relatif à une imposition pour la commune de Strasbourg, lors de la séan...
Décret relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juille...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Adresse de l'Université de Strasbourg, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir. In: Archives P...
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