Add to ORKGRenvoi au comité des finances de la motion de M. Duport sur la nomination à vie des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 18 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 190
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Motion au sujet de nouveaux commissaires à adjoindre au comité des rapports, lors de la séance du 28...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion sur ...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Duport sur la nomination à vie des commissaires de ...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport demandant que les commissaires de la trésorerie soient nommé...
Renvoi aux comités des finances et des monnaies de la motion de M. Duport demandant un rapport sur l...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport au sujet de la composition et de la nomination du comité des...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre sur les franchises des ports de lettres pour ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi aux...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Motion au sujet de nouveaux commissaires à adjoindre au comité des rapports, lors de la séance du 28...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion sur ...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Duport sur la nomination à vie des commissaires de ...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport demandant que les commissaires de la trésorerie soient nommé...
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Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
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