André Antoine Balthazar d', Camus Armand Gaston. Motions de MM. d'André et Camus pour demander un rapport du comité général de liquidations, lors de la séance du 19 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 192
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant sa dénonciation par M. Solgue-Gillier, l...
Guillaume Louis-Marie, Croix Charles Lidewine Marie de. Motion de M. de Croix sur l'ajournement de l...
Motion pour que les comités de liquidation, des contributions publiques et de judicature trouvent de...
André Antoine Balthazar d', Camus Armand Gaston. Motions de MM. d'André et Camus pour demander un ra...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André demandant au comité de marine d'accélérer ses rappo...
Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, ...
Camus Armand Gaston. Motion de M. Camus fixant que le rapport de M. de Cernon sur les créanciers de ...
Renvoi au comité de liquidation des motions de MM. D'harambure et Dillon, lors de la séance du 20 se...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Martineau Louis Simon. Motions demandant un r...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André demandant la présence des rapporteurs concernés, lo...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, André Antoine Balthazar d'. Motions sur l'époque du retour des c...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André afin que le discours de M. Bernard et la réponse du...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant les vacances pour les tribunaux, lors de...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Camus Armand Gaston. Motions de MM. Camus et Re...
Renvoi au comité général de liquidation de la motion de M. Roussillon sur le remboursement des cauti...
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