Add to ORKGRoussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillon sur le remboursement des cautionnements, lors de la séance du 19 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 194
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, ...
Chabroud Charles. Motion de M. Chabroud sur la rédaction par écrit des témoignages, lors de la séanc...
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillon sur le remboursement des cautionnements, lors de...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillou sur le procès-verbal de la séance du 18 mars 179...
Renvoi au comité général de liquidation de la motion de M. Roussillon sur le remboursement des cauti...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillon pour l'impression et l'envoi aux provinces du ra...
Roussillou Pierre Augustin. Motion de M. Roussillon demandant l'ajournement de la discussion sur l'i...
Roussillou Pierre-Augustin, Robespierre Maximilien. Adoption de la motion de M. Roussillon demandant...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Roussillou Pierre Augustin. Renvoi au comité des finances de la motion de M. Roussillon sur l'agiota...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Malouet Pierre-Victor. Motion de M. Malouet concernant l'abbé Raynal, lors de la séance du 15 aout 1...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
Prieur (de la Marne). Motion de M. Prieur concernant l'impression du rapport de M. La Rochefoucauld-...
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Chabroud Charles. Motion de M. Chabroud sur la rédaction par écrit des témoignages, lors de la séanc...
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