Lavie Marc Antoine, Brillat-Savarin Jean Anthelme. Renvoi au comité d'aliénation d'une motion de M. Lavie demandant au comité de tenir compte des troubles de Colmar, lors de la séance du 22 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 260
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de F...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi au comité de féodalité et de l'aliénation réunis d...
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Vieillard Pierre Jacques. Renvoi au comité de féodalité et de l'aliénation réunis de la motion de M....
La Touche-Tréville Louis-René-Madeleine le Vassor de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Bois Desguays Jacques François. Renvoi au co...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Buzot François-Nicolas. Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines...
Décret du comité d'aliénation sur une vente à Montmorault dans l'Allier, lors de la séance du 27 jan...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion sur ...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Duport sur la nomination à vie des commissaires de ...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Renvoi de la motion de M. Bouche au comité des finances, lors de la séance du 12 avril 1790. In: Arc...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de F...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi au comité de féodalité et de l'aliénation réunis d...
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Vieillard Pierre Jacques. Renvoi au comité de féodalité et de l'aliénation réunis de la motion de M....
La Touche-Tréville Louis-René-Madeleine le Vassor de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Bois Desguays Jacques François. Renvoi au co...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Buzot François-Nicolas. Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines...
Décret du comité d'aliénation sur une vente à Montmorault dans l'Allier, lors de la séance du 27 jan...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion sur ...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Duport sur la nomination à vie des commissaires de ...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Renvoi de la motion de M. Bouche au comité des finances, lors de la séance du 12 avril 1790. In: Arc...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de F...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi au comité de féodalité et de l'aliénation réunis d...
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...