Add to ORKGDemande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séance du 22 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 281
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Demande des députés des colonies de discuter de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 29...
Demandes de congés de MM. de Saint-Mars et Chenon, lors de la séance du 23 octobre 1790. In: Archive...
Demande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séanc...
Boissy d'Anglas François Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de...
Demande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre ...
Demande de congés de M. Grassette, membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mar...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Demande de congé de M. Gérard, député de Saint-Domingue, lors de la séan...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande de congé de M. de Saint-Mars, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
Demande, accordée, de M. Gand de retourner dans la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 2...
Demande de congé de M. de Jesse, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Laurent François-Xavier. Demande de congés pour M. Laurent, lors de la séance du 15 mars 1791. In: A...
Merigeaux Marc-Antoine-Thomas. Demande de congé de M. Mérigeaux, lors de la séance du 17 janvier 179...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Demande des députés des colonies de discuter de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 29...
Demandes de congés de MM. de Saint-Mars et Chenon, lors de la séance du 23 octobre 1790. In: Archive...
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