Camus Armand Gaston. Rapport du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 282-285
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité central de liquidation du titre II concernant l'examen et l'ar...
Camus Armand Gaston. Décret du comité général de liquidation sur le remboursement de différentes par...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation...
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Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation portant liquidation de la dette de l’Et...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation sur la caisse de l'extraordinaire, lors...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation portant liquidation de diverses parties...
Renvoi au comité central de liquidation du projet de décret sur la liquidation de créances particuli...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition sur le titre II du dé...
Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus, au nom du comité de liquidation, relatif à la liq...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus pour le comité central de liquidation, relatif à l...
Camus Armand Gaston. Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791. In:...
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