Lettre de M. François d’Escars, député de Châtellerault, au sujet de sa démission de l'Assemblée et de son remplacement par M. Descourtils de La Groie, lors de la séance du 23 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 290
George Robert François. Vérification des pouvoirs de M. Robert-François Georges, lors de la séance d...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Renvoi au comité de salubrité d'u...
Lettre de M. François d’Escars, député de Châtellerault, au sujet de sa démission de l'Assemblée et ...
Voidel Charles. Réactions suite à la lecture de la lettre de M. François d’Escars, député de Châtell...
Lettre de M. François du Crui de Vénissieux en Dauphiné, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: A...
Chabroud Charles. Lettre des députés extraordinaires du commerce de France demandant à être reçus à ...
Lettre de démission de M. d'Agoult, député du Dauphiné, lors de la séance du 21 mars 1791. In: Archi...
Duport Adrien Jean. Renvoi au comité de vérification de la lettre de démission de M. François, évêqu...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres su...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. L'Assemblée décrète que la séance sera levée, lors de la...
Chabroud Charles. Lettre de M. l'évêque de Paris concernant ses hommages à l'Assemblée nationale et ...
Royère Jean-Marc, de. Démission de M. de Royère, lors de la séance du 26 février 1790. In: Archives ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Lettre de M. le curé et des marguilliers de la paroisse ...
Renvoi au comité des recherches la vérification des circonstances de l'arrestation de M. Châlon, lor...
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Gaultier de Biauzat Jean-François, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Renvoi au comité de salubrité d'u...
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