Add to ORKGLettre de plusieurs particuliers détenus dans les prisons de Nîmes à propos des évènements malheureux des 13, 14 et 15 juin, lors de la séance du 23 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 290-291
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Décret du comité des domaines portant que la municipalité de Paris pour...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des officiers et sous-officiers prisonniers qui récl...
Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lor...
André Antoine Balthazar d'. Décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, etc, l...
Etat des détenus dans les prisons parisiennes, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre...
Décret sur la présence de troupes françaises à Avignon et la mise en liberté des prisonniers de la m...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liber...
Décret concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790. In: Archives ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de judicature d'une lettre du directoire du départemen...
La boissière François-Antoine. Motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret ...
État des officiers, sous-officiers et hussard du 9° régiment détenus dans les prisons de la Républiq...
Renvoi aux comités de législation criminelle et de Constitution de la pétition des membres composant...
Lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liberté des prisonniers, lors de la séanc...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la justice concernant l'exécution du décre...
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Décret du comité des domaines portant que la municipalité de Paris pour...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des officiers et sous-officiers prisonniers qui récl...
Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lor...
André Antoine Balthazar d'. Décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, etc, l...
Etat des détenus dans les prisons parisiennes, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre...
Décret sur la présence de troupes françaises à Avignon et la mise en liberté des prisonniers de la m...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liber...
Décret concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790. In: Archives ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de judicature d'une lettre du directoire du départemen...
La boissière François-Antoine. Motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret ...
État des officiers, sous-officiers et hussard du 9° régiment détenus dans les prisons de la Républiq...
Renvoi aux comités de législation criminelle et de Constitution de la pétition des membres composant...
Lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liberté des prisonniers, lors de la séanc...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la justice concernant l'exécution du décre...
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Décret du comité des domaines portant que la municipalité de Paris pour...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des officiers et sous-officiers prisonniers qui récl...