Add to ORKGDécret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 291-292
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 31 mars 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 29 mars 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 3 avril 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 25 mars 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 2 avril 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 22 janvier 179...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 17...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Lavie Marc Antoine, Prugnon Louis-Pierre-Joseph....
Décret portant vente des biens nationaux, lors de la séance du 26 mars 1791. In: Archives Parlementa...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementai...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre 17...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 31 mars 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 29 mars 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 3 avril 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 25 mars 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 2 avril 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 22 janvier 179...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 17...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Lavie Marc Antoine, Prugnon Louis-Pierre-Joseph....
Décret portant vente des biens nationaux, lors de la séance du 26 mars 1791. In: Archives Parlementa...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementai...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre 17...
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Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
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