Décret relatif à la circonscription des paroisses de Blois, lors de la séance du 23 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 293
Décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 17...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse du district de Blois, lors de la séance du 17 août 1790. ...
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Décret relatif à la circonscription des paroisses de Blois, lors de la séance du 23 mars 1791. In: A...
Legrand Jérome. Projet de décret relatif à la circonscription des paroisses de Blois, lors de la séa...
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Décret relatif à la circonscription des paroisses d’Albi, lors de la séance du 9 septembre 1791. In:...
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
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Décret relatif aux régiments et bataillons coloniaux, lors de la séance du 11 juillet 1791. In: Arch...
Décret relatif à la circonscription des paroisses de Montpellier, lors de la séance du 9 septembre 1...
Lanjuinais Jean Denis. Décret portant circonscription de la paroisse du Bourg-d’Ivry, lors de la séa...
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Lanjuinais Jean-Denis. Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance ...
Décret portant circonscription des paroisses du district de Landerneau, lors de la séance du 23 août...
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