Renvoi au comité des finances du travail effectué par un député de Maine-et-Loire sur les dépenses de l'administration pour les années 1790 et 1791 de ce département, lors de la séance du 24 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 325
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
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Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances du travail effectué par un député de Maine-et-Loire sur les dépenses d...
Renvoi au comité des finances d'une adresse des administrateurs du département de Maine-et-Loire con...
Renvoi au comité des finances d'une adresse du directoire de Maine-et-Loire, lors de la séance du 22...
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Renvoi au comité des finances d'une adresse des administrateurs du département de Maine-et-Loire con...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
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Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
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Renvoi au comité des finances de l'état des registres du directoire du département de Rhône-et-Loire...
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