Discussion du décret relatif à l’emplacement des corps administratifs et judiciaires du département de la Gironde et du district do Bordeaux, lors de la séance du 25 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 367
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Rewbell Jean François, Maury Jean Siffrein. Discussion sur la députa...
Estourmel Louis Marie, marquis d', Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Emmery de Grozyeu...
Gérard Jean-Baptiste, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Barnave Antoine, Reynaud de Vi...
Discussion du décret relatif à l’emplacement des corps administratifs et judiciaires du département ...
George Robert-François, Muguet de Nanthou François Felix, Boissy d'Anglas François-Antoine de, André...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Duval d'Éprém...
Maubec Louis-Gabriel de Planelli, marquis de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delay ou Delle...
Discussion du décret relatif aux droits de gruerie perçus dans le département du Loiret et la dîme d...
Maury Jean Siffrein, abbé, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de. Discussion sur la dénonciation ...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Démeunier...
Gossin Pierre François. Discussion concernant la division du département de Bordeaux, lors de la séa...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Folleville Antoine-Charles, ma...
Begouën Jacques-François, Regnault, de Lunéville Charles. Discussion autour de la lettre des délégué...
Discussion du décret du comité d'aliénation sur une vente à Montmorault dans l'Allier, lors de la sé...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Croix Charles Lidewine ...
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Rewbell Jean François, Maury Jean Siffrein. Discussion sur la députa...
Estourmel Louis Marie, marquis d', Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Emmery de Grozyeu...
Gérard Jean-Baptiste, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Barnave Antoine, Reynaud de Vi...
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