Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791

Discussion du projet de décret du comité de judicature, relatif au classement qui doit déterminer l'évaluation rectifiée des offices de procureurs dans les divers tribunaux du royaume, lors de la séance du 26 mars 1791

Guillaume, Louis-Marie
Delavigne, Jacques

January 1886

Guillaume Louis-Marie, Delavigne Jacques. Discussion du projet de décret du comité de judicature, re...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Martineau, Louis Simon
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la

January 1886

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Martineau Louis Simon, La Roche...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1887

Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoin...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791

Thouret, Jacques Guillaume
Delavigne, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Vismes, Jacques François Laurent de
Martineau, Louis Simon

January 1888

Thouret Jacques Guillaume, Delavigne Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Ramel de Nogaret Do...

Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Malouet, Pierre Victor

January 1888

Boufflers Stanislas Jean de, Malouet Pierre Victor. Discussion du projet de décret sur les récompens...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret sur les encouragements à accorder à l’agriculture, lors de la séance du 7 mars 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lanjuinais, Jean Denis
Martineau, Louis Simon
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Defermon des Chapelières Jacques, Lanjuinais Je...

Discussion du projet de décret du comité de judicature, relatif au classement qui doit déterminer l'évaluation rectifiée des offices de procureurs dans les divers tribunaux du royaume, lors de la séance du 26 mars 1791

Guillaume, Louis-Marie
Delavigne, Jacques

January 1886

Guillaume Louis-Marie, Delavigne Jacques. Discussion du projet de décret du comité de judicature, re...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Martineau, Louis Simon
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la

January 1886

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Martineau Louis Simon, La Roche...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1887

Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoin...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791

Thouret, Jacques Guillaume
Delavigne, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Vismes, Jacques François Laurent de
Martineau, Louis Simon

January 1888

Thouret Jacques Guillaume, Delavigne Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Ramel de Nogaret Do...

Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Malouet, Pierre Victor

January 1888

Boufflers Stanislas Jean de, Malouet Pierre Victor. Discussion du projet de décret sur les récompens...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret sur les encouragements à accorder à l’agriculture, lors de la séance du 7 mars 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lanjuinais, Jean Denis
Martineau, Louis Simon
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Defermon des Chapelières Jacques, Lanjuinais Je...

Discussion du projet de décret du comité de judicature, relatif au classement qui doit déterminer l'évaluation rectifiée des offices de procureurs dans les divers tribunaux du royaume, lors de la séance du 26 mars 1791

Guillaume, Louis-Marie
Delavigne, Jacques

January 1886

Guillaume Louis-Marie, Delavigne Jacques. Discussion du projet de décret du comité de judicature, re...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791

Abstract

Extracted data

Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791

Abstract

Extracted data

Related items

Related items